Qu'est-ce que les instruments AT1 ?
Les « Additional Tier 1 (AT1) hybrid securities » sont des instruments financiers hybrides utilisés par les banques pour renforcer leur capital réglementaire.
Les « Additional Tier 1 (AT1) hybrid securities » sont des instruments financiers utilisés par les banques pour renforcer leur capital réglementaire. Ces titres sont considérés comme des capitaux hybrides, car leurs caractéristiques se situent entre la dette et les actions.
Les AT1 se composent de deux types : les obligations perpétuelles et les actions préférentielles non cumulatives.
Les AT1 sont des instruments financiers subordonnés et perpétuels, ce qui signifie qu'ils n'ont pas de date d'échéance fixe et que les paiements d'intérêts et les versements de dividendes peuvent être reportés ou annulés à la discrétion de la banque. Ces titres comportent des clauses de conversion ou d'absorption des pertes, qui permettent de convertir ces instruments en actions ordinaires ou de réduire leur valeur nominale en cas de difficultés financières pour l'émetteur, contribuant ainsi à absorber les pertes et à protéger les déposants et les créanciers.
La conversion des AT1 hybrides est généralement soumise à des conditions spécifiques ou à des déclencheurs définis lors de l'émission de ces titres. Ces déclencheurs peuvent être liés à la solvabilité de l'émetteur, à des niveaux de capital réglementaire minimum ou à des événements réglementaires.
Des instruments financiers hybrides qui combinent des caractéristiques de la dette et des actions.
À la fois créances et actifs financiers pour les banques, ils ont des caractéristiques qui les rendent plus similaires aux fonds propres qu'à la dette traditionnelle. C'est pourquoi les régulateurs les considèrent comme une composante des fonds propres réglementaires d'une banque.
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Voici quelques-unes des caractéristiques des AT1 qui les rendent similaires aux fonds propres :
Subordination : Les AT1 sont subordonnés à d'autres types de dettes, ce qui signifie qu'en cas de liquidation de la banque, les détenteurs d'AT1 sont remboursés après les autres créanciers.
Perpétuité : Contrairement à la dette traditionnelle, les AT1 n'ont pas de date d'échéance fixe. Ils sont perpétuels et peuvent être remboursés à la discrétion de l'émetteur, généralement avec l'approbation du régulateur.
Dividendes discrétionnaires : Les dividendes ou les intérêts versés sur les AT1 sont discrétionnaires, ce qui signifie que l'émetteur peut choisir de ne pas les verser si les conditions financières le justifient. Cela contraste avec les intérêts obligatoires sur la dette traditionnelle.
Clauses de conversion ou d'absorption des pertes : Les AT1 comportent généralement des mécanismes qui permettent de convertir ces instruments en actions ordinaires ou de réduire leur valeur nominale en cas de difficultés financières pour l'émetteur. Cela aide la banque à absorber les pertes et à renforcer ses fonds propres.
La conversion en actions ordinaires
Le mécanisme de conversion en actions ordinaires fonctionne comme suit :
Lorsqu'un déclencheur est atteint, comme un niveau de capital réglementaire minimum ou un événement réglementaire, les AT1 hybrides sont convertis en actions ordinaires. Les déclencheurs spécifiques varient en fonction de l'instrument et des termes convenus lors de son émission.
Les détenteurs d'AT1 hybrides reçoivent un nombre d'actions ordinaires déterminé en fonction de la valeur de leurs AT1 et du cours des actions ordinaires au moment de la conversion. Cela dilue la participation des actionnaires ordinaires existants, car il y a désormais plus d'actions en circulation.
Cette conversion en actions ordinaires augmente les capitaux propres de la banque, ce qui renforce sa position financière et l'aide à respecter les exigences réglementaires en matière de capital.
"Write down" : la réduction de la valeur nominale des AT1
Lorsqu'une banque fait face à des problèmes financiers et atteint certains seuils prédéfinis ou déclencheurs (par exemple, un niveau de capital réglementaire minimum), les AT1 peuvent être soumis à une réduction de leur valeur nominale, également appelée "write down".
Cela peut paraître contre-intuitif, puisque la perte de valeur des AT1 réduit le montant des fonds propres. Mais ce qui compte, c'est que lorsqu'une banque procède à un "write down" des AT1, elle réduit sa dette subordonnée. Cette réduction de la dette améliore la situation financière de la banque et améliore sa solvabilité.
La réduction de la valeur nominale des instruments AT1 fonctionne comme un coussin amortisseur qui aide à absorber les pertes et à protéger les déposants et les créanciers.